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Le temps que l?on s??chine ? d?busquer et supprimer une r?glementation obsol?te, une ou deux autres ont d?j? vu le jour !
Qui n?a jamais pest? ? devoir renvoyer une d?claration kilom?trique, remplir des formulaires identiques ? r?p?tition, trouver un guichet ferm? ? Voil? pourquoi, ? rebours d?une administration jug?e souvent vieillotte, lente, lourde, sont devenues incontournables les politiques plus ou moins r?ussies, inventives et intensives de rationalisation, automatisation et simplification. Mais simplifier, c?est compliqu?. Si la formule est facile, elle r?sume bien notre sujet.
Autre paradoxe : alors que des progr?s sont ind?niables, d?o? vient-il que le citoyen ou l?entreprise n?en a pas ou gu?re le sentiment ? Pardi, parce que la vie collective gagne toujours en complexit?, sophistication, encadrement. Songez aux primes de tous ordres, ? la fiscalit?, ? l?organisation du travail ou de la S?cu, aux march?s publics Et le temps que l?on s??chine ? d?busquer et supprimer une r?glementation obsol?te, une ou deux autres ont d?j? vu le jour !
Tel est le caract?re "procession d?Echternach" de l?affaire. Voire, en moins encourageant, son c?t? Sisyphe, qui doit sans cesse remonter son rocher : "Nous savons qu?il nous faudra toujours reprendre notre t?che, dans un processus qui n?a rien d?absurde mais qui sera toujours ? recommencer." Parole de Rudy Demotte, ministre-Pr?sident (PS) des ex?cutifs wallon et francophone, en charge de la simplification administrative dans les deux entit?s sudistes.
On vient d?en c?l?brer les dix ans. Quand on lui demande les plus belles r?ussites de l?agence Easi-Wal, qu?elle quitte apr?s en avoir ?t? l?incarnation (nos ?ditions de mercredi) , B?atrice van Bastelaer cite : la prise en compte croissante de l?usager, un travail important sur l?information, le partage de donn?es entre services publics La touche wallonne ? A ses yeux, d?abord "l?objectivation et la m?thode" . Comprenons : le travail d??valuation des charges administratives et l?instauration du principe de confiance.
Question de confiance
En vertu de celui-ci, l?usager des services publics est dispens? de produire syst?matiquement certaines attestations en introduisant une demande. Soit que l?on supprime des pi?ces autrefois demand?es; soit que l?on remplace ces pi?ces par une d?claration sur l?honneur; soit que l?administration concern?e recueille l?info via d?autres sources qui la poss?dent d?j?, par exemple la Banque Carrefour d??change de donn?es. L?homologue de Mme van Bastelaer ? la Communaut?, Jean-Michel Cassiers cite cet exemple : "Le candidat ? b?n?ficier d?une bourse d??tudes ne doit plus livrer ?que? 9 documents, contre 33 auparavant. Pour la composition du m?nage, nous demandons au Registre national; et pour le niveau de revenus, au SPF Finances."
Gain de temps et d?argent pour l?usager; traitement facilit? ? l?administration. Et ?a marche : ainsi, le nombre de pi?ces pour les actes des pouvoirs locaux wallons soumis ? tutelle obligatoire aurait diminu? de moiti?; et celui de pi?ces pour les dossiers de demandes de subventions r?glementaires dans le non-marchand, de 90 %. "On est vraiment pass? d?un contr?le syst?matique a priori ? une logique d?accompagnement des demandeurs" , explique Pascale Delcomminette, chef de cabinet ? l?Elysette.
Cela dit, ce principe de confiance est aussi un bon r?v?lateur des difficult?s du registre, qui ne sont pas toutes redevables de r?ticences tenaces d?agents publics. Car simplifier n?est pas d?r?guler. Il faut se pr?munir de demandes abusives, que des contr?les cibl?s a posteriori devront mettre ? jour et sanctionner. Bref, la confiance ? l?usager est toujours une prise de risque. Jusqu?o? accepter de la prendre ?
D?autres outils utilis?s c?t? Sud :
- le portail des march?s publics;
- la d?mat?rialisation des formulaires (le passage du document papier ? l??lectronique) d?sormais largement r?pandue (m?me si automatisation n?est pas toujours synonyme de simplification);
- l?am?lioration du travail l?gistique (quelque 430 textes obsol?tes ont ainsi ?t? supprim?s);
- le plan Action Industrie, qui a principalement ambitionn? de r?duire les d?lais de paiement des pouvoirs publics (le d?lai moyen des autorit?s wallonnes est pass? de 113 jours en 2010 ? 79 jours en 2011 et ? 61 en 2012).
Du temps
Derri?re les grands principes, les applications peuvent ?tre donc tr?s concr?tes. En Communaut?, on se targue ainsi du programme Samarcande, de partage et disponibilit? tr?s rapide de tous les livres de toutes les biblioth?ques publiques; ou du traitement informatis? et acc?l?r? (de 3 ou 4 mois, ? 2 ou 3 semaines) des dossiers d??quivalence des dipl?mes de l?enseignement secondaire. En R?gion wallonne, parmi d?autres chantiers, se profilent l?introduction en ligne de demandes de permis de travail, ou la "t?l?billettique" du projet "Tec it easy".
Enfin, en ces temps de d?prime, il ne faut pas sous-estimer l?enjeu financier de ces efforts. On a ainsi identifi? 10 mesures de simplification dans les primes ? l?emploi de l?Awiph, qui ? elles seules permettraient d??conomiser 600 000 euros en R?gion wallonne.
Pourtant, au Sud comme ailleurs, on n?en a pas fini. Parmi ses motifs de regrets, B?atrice van Bastelaer cite des progr?s insuffisants du c?t? des pouvoirs locaux et dans la tra?abilit? des dossiers (qui permettrait de mieux situer leur ?tat d?avancement). Ainsi que le temps que tout prend. M. Cassiers prolonge : "Cela prend du temps d??couter les usagers, de conna?tre les besoins, d?analyser la pertinence des d?cisions ? prendre, leur faisabilit?, leurs effets La politique de simplification a ?t? une onde de choc qui continue ? produire ses effets au quotidien. Mais simplifier, ce n?est pas si simple !" Qu?est-ce qu?on vous disait
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